On ne doit jamais négliger l'importance et les risques du code de la route. Les règles de la route permettent de sécuriser les usagers (conducteurs, passages, cyclistes, piétons etc) des dangers de la route.

Des sanctions seront ainsi attribuées à toutes personnes qui enfreignent les règles. En fonction des fautes et de la gravité du sinistre (dégâts corporels et / ou matériels), le conducteur peut être mis en prison, payer une amende ou voir son permis de conduire annulé. Suite à une faute grave, le conduction responsable doit souvent effectué un stage de sensibilisation à la sécurité routière et dans certains cas verser des dommages et intérêts auprès des victimes.

Mais pour un excès de vitesse qu'on considère comme une faute grave (car misse en danger de personnes), le conducteur risque un retrait de permis de conduire pour une période plus ou moins longue. Un retrait de permis qui en fonction du degré de l'infraction peut durer des semaines, des mois, voire même des années. De plus, l’amende à payer pour excès de vitesse peut vite atteindre un montant conséquent.

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Les sanctions pour un excès de vitesse

On commet un excès de vitesse lorsqu'on roule plus vite que la vitesse fixée. Cette vitesse considérée comme étant la normale est souvent aperçue sur les panneaux de circulation. Les radars fixes ou mobiles permettent de vérifier la vitesse des conducteurs. La sanction appliquée aux conducteurs responsables dépend de la valeur de l'excès de vitesse.

Pour un léger excès de vitesse, le conducteur devra payer une amende forfaitaire. Dans ce cas, le permis n'est pas encore retiré (sauf si alcool ou stupéfiant au volant). Mais pour une excès de vitesse de plus de 40 km/h, les forces de l'ordre retire immédiatement le permis du conducteur auteur de l'infraction.

De plus, on procède au retrait du permis après avoir détecté chez le conducteur une possibilité d'usage de stupéfiants et d'alcool. De plus, une annulation judiciaire du permis peut être décidé par l'autorité concerné.

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La procédure de retrait de permis de conduire

Le retrait du permis de conduire se déroule suivant une procédure qui se fait en trois étapes. La première étape consiste à la rétention de permis. Celui-ci est préalablement effectué pour tous les cas d'excès de vitesse. Viens ensuite la suspension administrative du permis. Les autorités administratives peuvent décider de retirer un permis de conduire pour plusieurs cas.

Par exemple, le permis peut être retiré si le conducteur a été sous l'emprise de l'alcool lorsque les forces de l'ont intercepté. Notamment pour une concentration d'alcool supérieure ou égale à 0.80 g par litre dans le sang. Aussi, on peut détecter une usage de stupéfiants chez le conducteur avant d'avoir pris le volant.

Le permis peut également être retiré si le conducteur refuse de se soumettre aux contrôles de vérifications de sa sobriété. Après une excès de vitesse ajouté à des présences d'alcool dans le sang, le conducteur sera convoqué immédiatement auprès du tribunal pour la suspension judiciaire du permis. Face à cette situation, l'auteur de l'excès devra remettre son titre à l'agent de l'autorité responsable.

Un certificat sera remis au conducteur par le greffier du tribunal. De ce fait, la période de la suspension qui a déjà été effectuée sera toujours prise en compte par le tribunal judiciaire. Enfin, le permis de conduire pourra être récupéré après qu'une visite médicale ait été effectuée avant la période de suspension.